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Marques déposées par ROUXEL Claude
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ARTHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHES
ROUXEL Claude

Numéro de dépôt :
1569793
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
ST MALO
Date d'expiration :
08/01/2000
ARTHES de ROUXEL Claude

Présentation de la marque ARTHES

Déposée le 8 janvier 1990 par ROUXEL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST MALO), la marque française « ARTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUXEL Claude, domicilié(e) 24 rue du President R. Schumann, 35400 St MALO - France.

La marque ARTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHES est expirée depuis le 8 janvier 2000.

ROUXEL Claude a également déposé les autres marques suivantes : EDYLHES , Kaïlhès


ROUXEL Claude - 24 rue du President R. Schumann, 35400 St MALO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Meubles, tissus pour ameublement, lampes contemporaines d'eclairage

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).